En conformité aux dispositions de l'article 6-III et 19 de la Loi numero 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs du site https://libellule.app les informations suivantes :

1. Informations légales

2. Introduction

Tout internaute qui se connecte et utilise le site internet : https://libellule.app est considéré comme usagé du site web.

Le site libellule.app regroupe plusieurs services, en l'état, mis à disposition des usagés. Il est précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu'envers le développeur du site. Le site est actualisé de façon régulière par Arnaud Graciet.

Arnaud Graciet s'efforce d'offrir des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peuvent affirmer l'exactitude, la complétude et les informations diffusées sur son site, qu'elles soient ou non de son fait. En dépendance, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous son unique responsabilité.

3. Exigence d'accessibilité

Le site internet libellule.app est habituellement accessible aux usagés H24 7/7, excepté en cas d'interruption, programmée ou non, pour les besoins de la maintenance ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, libellule.app s'engage à faire de son mieux pour rétablir l'accès au site et tentera alors d'informer préalablement aux utilisateurs Dates & heures de l'intervention. N'étant subordonné qu'à une obligation de moyen, libellule.app ne saurait être designé comme responsable des dommages, peu importe sa nature, résultant d'une indisponibilité du service

4. Propriété intellectuelle

Raphaël Tiphonet est propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les articles et textes, graphismes, logo, sons, logiciels, etc…

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5. Liens hypertextes

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